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Edito
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Étape par étape
Quelle est l'empreinte écologique des entreprises de travaux ? Au
delà de l'approche purement idéologique, c'est la question que nous
posent aujourd'hui et encore plus encore demain nos clients.
C'est pourquoi la feuille de route de QualiTerritoires est de
s'engager sur l'évolution des qualifications d'entreprises et la
délivrance de certificats basés sur le développement des
"Eco-indicateurs" (formation à la conduite économique, réalisation de
bilan carbone, utilisation d'huile biodégradable, à terme classement
énergétique des matériels ...).
En matière environnementale comme
ailleurs,
il ne peut y avoir de révolution dans un monde en évolution. Seul
l'immobilisme engendre des ruptures - c'est pourquoi, il est
important
d'aller de l'avant, en poursuivant la dynamique tout en marquant le
rythme - En un mot il faut avancer "étape par étape" !
Dans ce mouvement, QualiTerritoires
entend s'associer aux travaux du Cemagref dans le classement du matériel
d'épandage selon leurs performances "éco-environnementales" en vue de
faciliter la qualification des entreprises et apportera plus de garantie
au client final.
Demain, avec l'évolution des travaux d'aménagement durable des
espaces agricoles et forestiers contenue dans la LMA, ce sont de
nouvelles activités des entreprises respectueuses de la nature et des
éco-systèmes qui pourront être qualifiées par QualiTerritoires.
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Sommaire
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Activité des Instances :
-Réunion du bureau de
QualiTerritoires,
-CPA Travaux du bois énergie,
-CPA élagage aux abords des lignes
électriques BT/HTA,
Actualités :
-Salon planète durable : le salon de la consommation durable,
-Machinisme agricole et forestier,
-Forêt - évaluation des ressources forestières mondiales 2010,
-Entretien des espaces naturels,
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En bref :
- Le chef d'entreprise face aux cancers
professionnels,
Outil - le point sur un élément du dossier de qualification :
- la liste du personnel,
Conseil de lecture :
- Traçabilité et responsabilité,
Agenda
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le Filinfos QualiTerritoires sur notre site |
Activité
des
Instances
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Le prochain Bureau de QualiTerritoires
se
réunira le 15 avril prochain au siège dl'oragnisme à Paris.
Le Comité Professionnel d'Attribution
pour
les travaux du bois énergie s'est réuni une première fois à
l'occasion
du salon bois énergie à Saint Étienne le 19 mars 2010 en présence de
professionnels, de représentants de clients et d'instituts experts. Un
projet de Titre de
qualification est en cours de concrétisation. Une deuxième réunion du
CPA est prévue le 15
avril prochain.
Le CPA pour les travaux d'élagage à
proximité des lignes BT/HTA s'est constitué au mois de mars dernier. La
deuxième réunion de ce Comité se tiendra le 14 avril prochain.
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Actualités
:
Salon de la
consommation durable
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C'est la 3ème édition du Salon planète
durable qui se déroule du 25 au 28 mars 2010 porte de Versailles à
Paris. Ce salon, organisé sous le haut patronage du ministère du
développement durable et du Ministère de l'Alimentation de l'Agriculture
et de la Pêche, propose des débats, animations, conférences autour du
développement durable ... mais aussi des solutions concrètes et
plaisantes afin d'adopter dès aujourd'hui un style de vie vertueux.
Alimentation, énergie, transport, sports, loisirs : de nombreuses
animations sont prévues, pour petits et grands, destinées à vous
informer et à vous divertir :
- -Visitez l'éco quartier habitat
naturel !
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-Apprenez à jardiner bio, découvrez les senteurs et testez vos
connaissances
-
-jouez et devenez un planteur d'arbre
- -Une grenouille géante dans les
allées ...
Le salon offre également un large choix de conférences gratuites sur
des thèmes lié au développement durable.
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Machinisme agricole et forestier :
conseils de sécurité à respecter lorsque vous évoluez à proximité des
lignes électriques
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Vos activités vous placent à proximité des lignes électriques
: respectez un bonne distance ! car il ne suffit pas de toucher pour
s'électrocuter : si vous ou vos appareils approchez trop près, vous
risquez de provoquer un arc électrique appelé également "amorçage".
Les activités de travaux agricoles et
forestiers connaissent un lourd tribut lié aux activités à proximité des
lignes électriques.
Pour livrer les premiers éléments de sécurité RTE et ERDF disposent
d'un site d'information qui rappelle le respect des distances de
sécurité et les gestes essentiels de prévention à appliquer : www.sousleslignes-prudence.com/
Par ailleurs, pour avoir un premier niveau d'information sur
l'existence du réseau, vous pouvez vous connecter sur le site suivant www.protys.fr ou à défaut renseignez-vous auprès
de votre mairie.
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Forêt - Évaluation des ressources
forestières mondiales 2010
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Depuis l'après guerre la FAO surveille, en collaboration avec
ses pays membres, les forêts du monde tous les cinq à dix ans.
Ces évaluations mondiales fournissent de précieuses informations aux
responsables politiques des pays pour asseoir leurs décisions.
L'évaluation des ressources forestières mondiales 2010 étudie
les sept éléments thématiques de la gestion durable des forêts à savoir :
Diversité biologique, santé et vitalité, étendue, fonction de
production et de protection des ressources forestières, fonctions
socio-économiques et cadre juridique, décisionnel et institutionnel font
partie des informations et connaissances collectée, présentées comme
les "plus récentes en matière de foresterie et de forêts du monde"
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Entretien des espaces naturels - les
professionnels des espaces protégés ont tenu le 16ème forum des
gestionnaires des espaces naturels.
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Les professionnels des espaces protégés se sont donnés
rendez-vous comme chaque année, le 30 et 31 mars dernier au 16ème Forum
des gestionnaires des espaces naturels. Au programme : quelle
contribution des espaces protégés français aux continuités écologiques ?
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Les notions de "trame vertes et bleues" s'imposant
progressivement comme un enjeu national, l'ATEN et les têtes de
réseau
des gestionnaires d'espaces naturels ont consacré leurs débats à
cette
question en se donnant comme objectif de rappeler les fondements
scientifiques et juridiques et donner des outils et méthodes aux
gestionnaires.
Ces débats ont été clôturés par l'intervention de Chantal
Jouanno, Secrétaire d'État à l'Écologie
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En
bref :
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Le chef
d'entreprise face aux cancers
professionnels
Beaucoup d'agents cancérogènes sont
utilisés en milieu professionnel,
mais un seul agent cancérogène est aujourd'hui complètement interdit
en
France : l'amiante. Certains font l'objet de restrictions d'emploi
et
de mise sur le marché, tous ont une utilisation réglementée dans
l'entreprise. Certains agents chimiques cancérogènes font l'objet
notamment de valeurs limites d'exposition professionnelles
contraignantes, comme le benzène, les poussières de bois, etc.
Lire la suite sur le site de l'INRS
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Outil
-
le point sur un élément du dossier de qualification :
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La liste du
personnel
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Pour délivrer des titres de
qualification,
QualiTerritoires demande à ce que soit
fournie avec le dossier de candidature, la liste des personnes
intervenant sur les chantiers en lien avec la qualification demandée.
Pour tous les titres de qualification
il est demandé un liste nominative du personnel d'activité ainsi que le
niveau de qualification, le niveau de responsabilité, la part du temps
allouée à l'activité (ventilation annuelle) et si le personnel fait
partie de l'effectif permanent de l'entreprise ou non. D'autres critères
spécifiques à certains titres peuvent êtres demandés.
Le niveau de qualification fait
référence aux exigences en terme de formation initiale ou d'années
d'exercice de la fonction telles que définies dans la Fiche Technique de
Qualification et qui s'appliquent aux salariés et chefs d'entreprise.
Dans la liste du personnel devra figurer :
- soit par le nombre d'années
d'exercice de la fonction
- soit le diplôme obtenu s'il
correspond aux critères exprimés dans la fiche technique de
qualification.
Le niveau de responsabilité
distingue les responsables de chantier pour lesquels des niveaux de
qualification spécifiques peuvent être demandés.
La part du temps allouée à
l'activité, étermine, pour chacun des membres du personnel la part
du temps passé dans l'activité à qualifier par rapport au temps de
travail total. Elle peut s'exprimer en volume horaire annuel ou en
pourcentage.
Les exigences de niveau de
qualification et dans certains cas des exigences de formation ou de
capacité spécifiques (Permis poids lourds, formations aux risques
électriques, formations SST, CACES, ...) vont être demandées pour les
personnes figurant dans la liste du personnel d'activité, cela signifie
que les équipiers n'intervenant pas physiquement et opérationnellement
sur les chantiers considérés par le titre de qualification ne doivent
pas figurer sur cette liste.
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Conseil
de
lecture :
Traçabilité
et responsabilité :
| Présentation de l'éditeur : |
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La notion de traçabilité est
récente. On la
découvre
dans de nombreuses branches de notre droit. A un moment où
l'on assiste à une judiciarisation des relations économiques
et sociales, ce terme d'origine technique est désormais
intégré dans le langage juridique. Instrument de pouvoir et
de maîtrise, la traçabilité correspond à un arsenal de
techniques visant à prévenir et à limiter les risques. Fil
d'Ariane de la responsabilité, elle permet d'assurer la
qualité et la fiabilité technique des produits. Instrument
de contrôle, elle assure aussi une vigilance et une
surveillance des personnes et de leurs activités. A travers
différents éclairages, cet ouvrage nous invite à une
exploration de la problématique de la traçabilité par des
analyses historiques, sociologiques, philosophiques et
juridiques de cette notion.
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| Lire
la suite et se procurer l'ouvrage sur le site de la librairie
Eyrolles
324 pages - prix public 28,50 euros TTC
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Agenda :
- 01-07 avril 2010 - Semaine du
développement durable plus d'info
- 17-19 juin 2010 - Euroforest - Saint-Bonnet-de-Joux (71) plus
d'info
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Actualités 
