Les mots du moment 

Les mots ont un sens, certains datant par leurs récurrence les moments.

Pour l'Agriculture et la Forêt, tentons l'exercice d'en dresser une liste.

"Alimentation ", premier du nom pour le Ministère de l'alimentation de l'Agriculture et de la Pêche qui nous donne le ton des priorités à venir de la politique agricole ;

"Europe", dossier privilégié d'un ancien secrétaire d'État aux affaires européennes qui rencontre, à peine installé, Mariann Fischer Boel, et son homologue allemande ;

"Verte", comme la vague verte des européennes et la teinte d'une nouvelle économie;

"Carbone", comme le dossier Climat, priorité de la Présidence européenne Suédoise  ou encore, la "taxe carbone" en débat.

Alimentation, Europe, Verte, Carbone, autant de thèmes que les professionnels doivent prendre en compte dans leurs politiques de qualité 

La réunion annuelle du Comité Professionnel d'Attribution pour les travaux viticoles manuels en AOC Champagne s'est tenue le 9 juin dernier à Épernay.

Le Conseil d'Administration de QualiTerritoires s'est tenu le 17 juin dans les locaux de l'association à Paris.

Les ministères en charge du Développement Durable, de l'Agriculture et de la Santé viennent de publier, en lien sur leurs sites Internet, une liste de 507 captages parmi les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires.

"La diffusion de cette liste est une étape majeure dans l'objectif fixé par le Grenelle de l'environnement de protéger l'aire d'alimentation de ces captages, d'ici 2012".

Consulter le dossier

Ces jours-ci se tient la conférence des experts sur la contribution climat énergie dont les débats portent sur l'opportunité de l'instauration d'une taxe carbone appelée également Contribution Climat Énergie.

Le préambule du livre blanc en vue de la Conférence dresse les enjeux et les modalités de mise en place et les conséquences d'un tel dispositif 

  Les combinaisons - équipements de protection individuelle

L'INRS publie les 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail lancée en coopération avec l'AFFSET dont la première phase consistait à vérifier la conformité des combinaisons ...

Lire les résultats de l'enquête

Les risques d'électrocution

La MSA alerte et informe sur les risques d'électrocution dont peuvent être victimes les salariés ou exploitants agricoles travaillant sur des parcelles voisines de lignes de haute tension. Fin mai une ensileuse accroche une ligne de haute tension et deux victimes dont un décédé sont à déplorer.

Lire la suite sur le site de la MSA

Le cerfa 3666 et le dc7

Pour délivrer des titres de qualifications, QualiTerritoires demande à ce que soit fournie avec le dossier de candidature,  une attestation de régularité fiscale de l'entreprise candidate pour l'année précédant la délivrance du titre. Ainsi une entreprise qualifiée en 2009 doit présenter une situation fiscale en règle au 31 décembre 2008 pour ce qui concerne les impôts  (Impôts sur le revenu ou sur les sociétés selon la forme juridique de l'entreprise) et la TVA

Le formulaire DC7 peut être utilisé par les candidats retenus à un marché public qui doivent , préalablement à la signature et à la notification du marché, justifier auprès de l'acheteur de la régularité  de leur situation fiscale. Cependant même s'il comporte cette rubrique, le DC7 ne sera pas accepté pour attester de la régularité des cotisation sociales de l'entreprise.

Nombre d'entreprises choisissent de fournir l'attestation fiscale de la trésorerie générale : le cerfa 3666 à remplir et à transmettre au service des impôts.

Ci dessous nous vous proposons des liens accédant aux formulaires cerfa 3666 et DC7.