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[FTSBR] - Travaux de Sylviculture boisement et reboisement - (en vigueur) |
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Sont concernées les activités suivantes :
Boisement, reboisement et sylviculture assurés mécaniquement ou manuellement.
Préparation des terrains par un travail du sol, boisement ou reboisement par la plantation ou le semis.
Le cas échéant, mise en place des protections contre le gibier.
Mise en oeuvre d'interventions sylvicoles telles que, le dépressage, les tailles de formation ou l'élagage dans le peuplement, le débroussaillage, le dégagement, le nettoyage des coupes et les travaux d'équipement, lorsqu'ils sont accessoires aux travaux sylvicoles.
Dans le cadre de ce présent titre, une spécialité "travaux manuels" et/ou "travaux mécanisés telle que prévue au tableau des spécialités ci-dessous peut être délivrée:
| Spécialité |
Spécificité de la spécialité |
Travaux mécanisés
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L’entreprise doit disposer de son matériel adéquat lié à l’activité conforme à la réglementation et à la législation |
Travaux sylvicoles manuels
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Chaque chantier sera réalisé sous la conduite d’un responsable
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Tableau des versions:
| versions |
commentaires |
date
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| V.2 |
Modification concernant la responsabilité civile de l'entreprise
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08 janvier 2009
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| V.1 |
version initiale
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12 août 2008
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Travaux Forestiers