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[FTBMe] - Travaux de bûcheronnage mécanisé - (en vigueur) |
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Sont concernées les activités suivantes : Abattage, ébranchage, tronçonnage avec l'aide d'une machine d'abattage et/ou façonnage mécanisée pour réaliser les coupes de bois. Selon les cas, l'entreprise pourra assurer l'empilage, le tri et le classement des produits, le cubage des bois, la gestion des houppiers et des rémanents, le repérage des grumes à la culée et la rédaction d'un bordereau de cubage.
Tableau des versions: | versions | commentaires | date
| | V.2 | Modification concernant la responsabilité civile de l'entreprise
| 08 janvier 2009
| | V.1 | version initiale
| 06 mai 2008
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